Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS DE LAS FREDES
SOCIETE CIVILE MAS AMIEL

Numéro de dépôt :
3105852
Date de dépôt :
08/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2011

Présentation de la marque MAS DE LAS FREDES

Déposée le 8 juin 2001 par SOCIETE CIVILE MAS AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS DE LAS FREDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est SOCIETE CIVILE MAS AMIEL, domicilié(e) DOMAINE DU MAS AMIEL, 66460 MAURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAS AMIEL - France.

La marque MAS DE LAS FREDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DE LAS FREDES est expirée depuis le 8 juin 2011.

SOCIETE CIVILE MAS AMIEL a également déposé les autres marques suivantes : MA MAS AMIEL CUVÉE CHARLES DUPUY , MA MAS AMIEL , N VERS LE NORD MAS AMIEL , NARASSA MAS AMIEL , MA NOTRE TERRE MAS AMIEL , ALT.433M MAS AMIEL , AUTRES TERRES MAS AMIEL , MA MAS AMIEL PLENITUDE MACCABEU , MA MAS AMIEL , MA Mas Amiel


SOCIETE CIVILE MAS AMIEL - DOMAINE DU MAS AMIEL, 66460 MAURY - France


MAS AMIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Vins d'appellation d'origine et vins de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée "mas de las fredes".